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L'eau. Un bien ? Un droit ?

Tensions et opportunités



par Alexandre Taithe
UNICOMM, novembre 2008, 214 p.

L’eau, dans des pays où les effets de la pénurie sont le plus criant, devient un facteur d’instabilité sociale et politique (précarisation dans les campagnes, effets sur l’exode rural, sur la santé des populations, multiplication de conflits entre utilisateurs et entre catégories d’usagers, différends transfrontaliers…).

A cela s’ajoutent, à l’occasion de conflits locaux ou de débats internationaux, d’intenses questionnements d’ordre éthique et économique, qui portent sur l’opportunité de la participation du privé à la fourniture de services essentiels, sur la gratuité (virtuelle…) de l’eau, sa commercialisation, sur la reconnaissance d’un droit de l’homme à l’eau. Cependant, ces enjeux ne découleraient-ils pas d’un même phénomène : l’affirmation croissante de la dimension économique de l’eau ? Si le caractère économique de la ressource s’intensifie, celui-ci n’est qu’une composante de l’eau, parallèlement à ses dimensions sociale et environnementale.

Un nouvel équilibre entre les différentes valeurs de l’eau reste alors à trouver. Car au-delà de défis concrets (sanitaire, alimentaire…) et de solutions techniques, il s’agit de redéfinir les compromis sociaux qui permettront une gestion durable, et perçue comme équitable, de la ressource.

Alexandre Taithe est chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS). Politiste et juriste de formation, Alexandre Taithe travaille sur les politiques de l’eau, les régimes de propriété de la ressource, sa qualification et sa tarification. Ses recherches portent également sur le changement climatique, les dégradations environnementales, et leur influence sur des questions de sécurité (instabilité sociale, politique régionale et interne…). Consultant extérieur au CERI entre 2000 et 2002, il a enseigné à l’Université de Versailles Saint-Quentin en-Yvelines et à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. Il a publié « Partager l’eau. Les enjeux de demain » en 2006. Il est l’auteur de contributions et articles liés à l’action des organisations internationales dans le domaine de l’eau douce.



SOMMAIRE

    • Préface
    • Introduction
  • Première partie : l'affirmation de la dimension économique de l'eau
    • Chapitre 1. Pénuries et concurrence des usages
      • Augmentation de la demande en eau
        • L'accroissement démographique
        • Une urbanisation massive
        • La hausse des usages agricoles
      • Diminution relative de la disponibilité de la ressource
        • L'eau première cause de morbidité et de mortalité ?
        • Les multiples pollutions des ressources en eau
        • La salinisation des ressources en eau et des terres
        • La contamination de la ressource par le déversement de polluants variés
      • Définir une crise de l'eau : une concurrence des usages
        • L'insuffisance des facteurs existants
        • L'évaluation des ressources en eau par an et par habitant
        • Le taux d'utilisation des ressources renouvelables
        • Le taux de dépendance à des ressources externes
        • Des pénuries... politiques
    • Chapitre 2. L'essor de la marchandisation de l'eau douce et ses implications
      • Privatisation et délégation : un amalgame source de tensions
        • Le rejet de logiques capitalistes dans le secteur de l'eau potable
      • L'essor de la marchandisation de l'eau
        • La croissance des services de l'eau et de l'assainissement
        • L'essor du dessalement de l'eau de mer
        • La réutilisation
        • Transferts massifs et commercialisation d'eau douce
        • Le recours à des marchés de droits d'eau
  • Deuxième partie : Déterminer les valeurs de l'eau : fonctions, bénéfices, et coûts de la ressource
    • Chapitre 3. Valeurs sociale, économique et environnementale de l'eau
      • La reconnaissance internationale des trois dimensions de la ressource
        • 30 ans de gestion internationale des ressources en eau
        • Une révolution conceptuelle en 1992 : la valorisation de l'eau
      • La valeur sociale de la ressource
      • La valeur environnementale de l'eau
        • La lente prise de conscience de la valeur environnementale de la ressource
        • Un intérêt renforcé : l'environnement et l'eau intégrés à des politiques de sécurité
      • La valeur économique de l'eau
        • Une dimension économique extensive
        • Déterminer la valeur totale de l'eau
        • L'absence de lien entre l'eau et le développement
    • Chapitre 4. Coûts et prix de l'eau
      • Coûts de l'eau
      • Le prix de l'eau, enjeu économique et social
      • Le financement des services de l'eau et de l'assainissement
      • Spécificités de l'économie de l'eau dans les pays en voie de développement
        • Eau et milieu urbain
        • Eau et milieu rural
  • Troisième partie : l'affirmation de la dimension économique de l'eau
    • Chapitre 5. La gestion intégrée de la ressource en eau douce (GIRE)
      • Origine et inspiration
      • Définition de la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE)
      • De la GIRE à la gouvernance de la ressource : un instrument de compromis
    • Chapitre 6. Enjeux potentiellement conflictuels de la gouvernance de l'eau
      • La réforme des pratiques agricoles
        • De l'autonomie alimentaire à la sécurité alimentaire ?
        • Des rivalités entre usagers agricoles et urbains
      • Concilier deux tendances opposées : la reconnaissance d'un droit de l'homme sur l'eau et la marchandisation de l'eau
        • L'affirmation progressive d'un droit de l'homme à l'eau
        • La perspective d'une libéralisation des services de l'eau : l'OMC/AGCS et l'ALENA
      • De l'eau pour les villes
        • Prévenir les conflits urbains
        • Les services publics urbains, entre concession(s) et compromis
    • Chapitre 7. La gestion des bassins hydrographiques internationaux
      • Repousser le spectre des gueres de l'eau
        • D'improbables guerres de l'eau
        • L'eau instrumentalisée
      • La coopération, voie normalisée de règlement des différends
        • Vers un droit international de l'eau douce
        • Une coopération multiforme
        • Qualifier l'eau : créer de la valeur commune
      • Les crises de l'eau régionale, un déficit de coopération ?
        • Le bassin du Mékong
        • Le bassin du fleuve Sénégal
        • Le bassin du Jourdain
        • Le bassin du Nil
        • Le bassin de l'Euphrate et du Tigre
        • Le bassin de la mer Aral
        • Le bassin de l'Indus
    • Conclusion
    • Bibliographie
    • Annexes
    • Partenaires de la collection